Liste des délibérations du conseil municipal

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 01/07/2026 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2026-07/29

 

Création et suppression d’emploi au tableau des effectifs dans le cadre de la modification du temps de travail du secrétariat après avis du CST

approuvée

2026-07/30

Création et suppression d’emploi dans le cadre d’un avancement de grade (agent polyvalent de restauration)

approuvée

2026-07/31

CCBDP : convention pour la gratuité d’accès à la piscine de La Guillou pour les enfants domiciliés à Varennes

approuvée

2026-07/32

SMD3 : amende dépôt sauvage

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 05/06/2026 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2026-06/28

Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaire (- 1 000 hab.)

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 22/04/2026 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2026-04/21

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026 – Etat 1259

approuvée

2026-04/22

Vote du Budget Primitif 2026

approuvée

2026-04/23

Adic Informatique : renouvellement contrat Delarchives

approuvée

2026-04/24

Fermeture de poste à la suite d’une promotion interne dérogatoire

approuvée

2026-04/25

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

approuvée

2026-04/26

ATD24 : modification des statuts

approuvée

2026-04/27

SMDE 24 : élection des délégués

approuvée

Saisine CST

Modification du temps de travail du secrétariat

approuvée

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 07/04/2026 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2026-04/09

Délégations au maire

approuvée

2026-04/10

Indemnités du maire et des adjoints

approuvée

2026-04/11

Recrutement agent contractuel de remplacement

approuvée

2026-04/12

SMDE24 : élection des délégués

approuvée

2026-04/13

SDE24 : élection des délégués

approuvée

2026-04/14

SIVS Lalinde : élection des délégués

approuvée

2026-04/15

SIVS des 2 rives : élection des délégués

approuvée

2026-04/16

Dépenses à imputer au 6232 « fêtes et cérémonies »

approuvée

2026-04/17

Fongibilité des crédits

approuvée

2026-04/18

CNAS : élection des délégués

approuvée

2026-04/19

Régie location salle des fêtes : changement régisseur suppléant

approuvée

2026-04/20

Proposition des membres pour la commission communale des impôts directs (CCID)

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 20/03/2026 A 20 H
 

N° délibération

Sujet

Décision

2026-03/06

Election du maire

approuvée

2026-03/07

Délibération procédant à la création des postes d’adjoint

approuvée

2026-03/08

Election des adjoints au maire

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 23/02/2026 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2026-02/01

Vote du Compte Financier Unique 2025

approuvée

2026-02/02

Affectation des résultats du CFU 2025

approuvée

2026-02/03

SMDE 24 : modification statutaire du Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne

approuvée

2026-02/04

SDE 24 : adhésion Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux – éclairage public des ZAE

approuvée

2026-02/05

SMD3 : convention de coopération pour la prévention, la constatation des infractions relatives à l’abandon d’ordures en pied de borne de collecte (mise en place de caméra)

approuvée

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 22/12/2025 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2025-12/13

SPA 24 Bergerac : convention fourrière 2026

approuvée

2025-12/14

CNP assurances : contrat 2026

approuvée

2025-12/15

ODYSSEE INFORMATIQUE : contrat de maintenance logicielle 2026-2028

approuvée

2025-12/16

Espaces verts : contrat d’entretien 2026

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 27/10/2025 A 20 H

 

PAS DE DELIBERATIONS

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 28/07/2025 A 20 H

 

PAS DE DELIBERATIONS

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 19/05/2025 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2025-05/11

Subventions aux associations

approuvée

2025-05/12

SDE24 : réalisation d’un audit énergétique des bâtiments de l’école

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 15/04/2025 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2025-04/09

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 202 – Etat 1259

approuvée

2025-04/10

Vote du budget primitif 2025

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 24/03/2025 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2025-03/05

CCBDP : convention déterminant les modalités d’intervention du service commun d’instruction des ADS entre la CCBDP et les communes membres

approuvée

2025-03/06

Vote du compte de gestion 2024

approuvée

2025-03/07

Vote du compte administratif 2024

approuvée

2025-03/08

Affectation des résultats du compte administratif 2024

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 12/02/2025 A 20 H
 

N° délibération

Sujet

Décision

2025-02/01

SPA24 : convention fourrière 2025

approuvée

2025-02/02

CDG24 : adhésion à la convention médecine préventive 2025

approuvée

2025-02/03

SMDE24 : adhésion de la commune de St Vincent de Cosse et Journiac

approuvée

2025-02/04

SDE24 : adhésion à la convention constitutive du groupement pour l’achat de prestation de maitrise d’œuvre , de travaux et services associés

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES
DU 25/11/2024 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2024-11/21

Création d’un poste de rédacteur pour donner suite à la liste d’aptitude à la promotion interne dérogatoire

approuvée

2024-11/22

ENEDIS : convention de servitude pour l’implantation d’un nouveau poste 20kV

approuvée

2024-11/23

SAS Honore : renouvellement contrat entretien cloches église

approuvée

2024-11/24

SMDE24 : adhésion et transfert de compétence assainissement collectif des communes de Mauzens et Miremont, St Martin de Fressengeas et St Romain et St Clément

approuvée

2024-11/25

CNP Assurances : renouvellement du contrat

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES
DU 05/08/2024 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2024-08/18

Odyssée informatique : avenant au contrat de maintenance logiciel

approuvée

2024-08/19

Gan assurances : avenant au contrat

approuvée

2024-08/20

SMDE24 : commune de Thiviers adhésion au SIAEP Nord Est Périgord

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES
DU 10/06/2024 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2024-06/15

ATD24 : approbation des statuts

approuvée

2024-06/16

Subvention des associations 2024

approuvée

2024-06/17

Devis raccordement bâtiments communaux à l’assainissement collectif

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 15/04/2024 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2024-04/12

Vote du taux d’imposition des taxes directes locales 2024

approuvée

2024-04/13

Vote du BP 2024 (budget primitif)

approuvée

2024-04/14

Prime pouvoir d’achat – Fonction publique territoriale

approuvée

 

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 11/03/2024 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2024-03/08

Vote du CDG 2023 (compte de gestion)

approuvée

2024-03/09

Vote du CA 2023 (compte administratif)

approuvée

2024-03/10

Affectation des résultats du CA 2023

approuvée

2024-03/11

Odyssee : logiciel cimetière

approuvée

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 05/02/2024 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2024-02/01

CNP Assurances : renouvellement contrat

approuvée

2024-02/02

CCBDP : arrêt projet du PLUI-H

approuvée

2024-02/03

CCBDP : modification des statuts

approuvée

2024-02/04

Les Rives de l’Art : subvention exceptionnelle

approuvée

2024-02/05

SPA 24 : convention fourrière 2024

approuvée

2024-02/06

RDE 24 : renouvellement de la convention du service public d’eau potable relative aux prises d’incendie

approuvée

2024-02/07

SMDE 24 : adhésion de la commune d’Alles sur Dordogne

approuvée

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 16/10/2023 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2023-10/22

Odyssee informatique : renouvellement du contrat 3C

approuvée

2023-10/23

CDG24 : convention d’affectation à des missions temporaires

approuvée

2023-10/25

UDM24 : motion de soutien au nouveau projet de Beynac

approuvée

2023-10/26

FRAMO Traitement : avenant pour modification de la date anniversaire du contrat

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 16/08/2023 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2023-08/17

Garderie : baisse des tarifs

approuvée

2023-08/18

Désignation référent déontologue élu local

approuvée

2023-08/19

Proposition de contribution commune au SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire)

approuvée

2023-08/20

Motion de soutien aux maires et aux élus locaux

approuvée

2023-08/21

Motion de soutien aux hôpitaux de Bergerac et Sarlat 

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 14/06/2023 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2023-06/14

Participation complémentaire santé et prévoyance-garantie maintien de salaire

approuvée

2023-06/15

Motion de défiance SMD3

approuvée

2023-06/16

CDI / agent de garderie périscolaire

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 12/04/2023 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2023-04/09

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023

approuvée

2023-04/10

Vote du Budget Primitif 2023

approuvée

2023-04/11

Application de la fongibilité des crédits

approuvée

2023-04/12

Contrat de maintenance Delarchives

approuvée

2023-04/13

Abattage d’un chêne « malade » sur le domaine public

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 15/03/2023 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2023-03/03

Vote du Compte de Gestion 2022

approuvée

2023-03/04

Vote du Compte Administratif 2022

approuvée

2023-03/05

Affectation des résultats du Compte Administratif 2022

approuvée

2023-03/06

ATD 24 : approbation des statuts

approuvée

2023-03/07

Amortissements prévus par l’instruction budgétaire et comptable M57

approuvée

2023-03/08

Collège Lalinde : subvention voyage scolaire

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 13/02/2023 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2023-02/01

SPA : convention fourrière 2023

approuvée

2023-02/02

CCBDP : notification rapport CLECT

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 15/12/2022 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2022-12/29

Odyssée : contrat de maintenance logicielle

approuvée

2022-12/30

CNP assurance : contrats 2023

approuvée

2022-12/31

Choix prestataire pour les travaux d’entretien des espaces verts communaux

approuvée

2022-12/32

SMDE 24 : notification adhésion et transfert de compétence

approuvée

2022-12/33

Dépenses d’investissement avant vote du BP 2023

approuvée

2022-12/34

AMF motion d’alerte finances locales

approuvée

2022-12/35

Motion du Conseil Départemental relative à la situation des urgences hospitalières en Dordogne

approuvée

2022-12/36

Voirie lotissement Bas St Agne à Varennes

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 24/10/2022 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2022-10/25

M57 : adoption de l’instruction budgétaire et comptable

approuvée

2022-10/26

M57 : fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations

approuvée

2022-10/27

Décision modificative n°2

approuvée

2022-10/28

Renouvellement copieur mairie

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 26/09/2022 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2022-09/21

Vente des terrains Les Coustals Sud / lots1,2 et 3

approuvée

2022-09/22

Salle des fêtes : modification du contrat de location

approuvée

2022-09/23

Convention formation secourisme

approuvée

2022-09/24

Désignation du correspondant incendie et secours

approuvée

 

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES

DU 25/07/2022 A 20 H

N° délibération

Sujet

Décision

2022-07/18

SDE 24 : modification des statuts

approuvée

2022-07/19

Cantine :modification du tarif au 01/10/2022

approuvée

2022-07/20

Garderie : modification des tarifs au 01/10/2022

approuvée